Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRIGI'NET
PASSAT, SA

Numéro de dépôt :
3767165
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
FRIGI\'NET de PASSAT

Présentation de la marque FRIGI'NET

Déposée le 16 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRIGI'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PASSAT domicilié(e) 62 Rue de la Rose des Vents - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 721 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSAT domicilié(e) 62 Rue de la Rose des Vents - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France.

La marque FRIGI'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRIGI'NET est expirée depuis le 16 septembre 2020.

PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : SCIE EXPRESS , KARUSSEL , JET7 , SMART MOP , SUNtastic'LED , ROLL'N CLEAN , DOME DE CUISSON , COMFORT SLIM , POWER PAINTGUN , HEXACLÉ


PASSAT, SA - 62 Rue de la Rose des Vents - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France - SIREN 342721107


PASSAT - 62 Rue de la Rose des Vents - 95610 - ERAGNY-SUR-OISE - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;

Désinfectants ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; instruments de nettoyage actionnés manuellement.